La comptabilité bancaire
1- Définition :
La comptabilité
bancaire peut se définir comme l'ensemble des méthodes et
techniques d'enregistrement comptable des opérations d'un établissement
bancaire ou à caractère bancaire.
Ainsi,
la connaissance des principes et techniques de la comptabilité d'entreprise, est
un atout certain pour la compréhension et/ou la pratique de la comptabilité
bancaire. Mieux encore, cet avantage facilite une perception rapide des
opérations effectuées par une banque.
Parmi
ces opérations, il faut distinguer les opérations de nature purement bancaire
des autres opérations.
Les
premières concernent principalement la collecte des dépôts et la distribution
du crédit ainsi que certaines opérations de trésorerie et de portefeuille.
Mais
comme toute entreprise commerciale ou industrielle, la banque emploie également
du personnel, gère des immobilisations, paye des taxes, etc.
Dans
une banque, toutes ces opérations vont se traduire par un enregistrement de
type comptable. Toutefois, la comptabilité de la banque est organisée de manière
à faire ressortir ce qui distingue l'activité d'une banque de celle des autres
entreprises commerciales, à savoir les opérations de banque.
2- Bilan
simplifie d’une banque :
Le bilan agrège :
Bilan
simplifié de la banque, qui reprend en détail seulement les parties relatives
aux prêts pour l’actif et aux dépôts pour le passif. Pour les autres parties,
une seule rubrique est suffisante.
3-
Le règlement bancaire :
- L’organisation de l’activité et de la profession est régie par plusieurs textes réglementaires dont l’ossature est constituée par la « LOI BANCAIRE »
- L’ensemble de ces textes a été codifié par le C.M.F (Code Monétaire et Financier).
- L’ensemble des intervenants sont les établissements de Crédit, qui sont définis par l’article 1 de la dite loi comme : « Des personnes morales qui effectuent à titre de profession habituelle des opérations de banque ».
- Les activités d’un établissement de crédit appelées aussi services bancaires sont de trois catégories :
Les opérations connexes :
opérations de change, opérations sur or, négociation de valeurs mobilières ou
tout autre produit financier, le conseil et l’assistance en gestion de
patrimoine, en gestion financière, les opérations de location simple, les
prises de participation.
Les autres opérations :
opérations non bancaires, limitées à 10% du produit net bancaire.
4-Spécificités de la comptabilité
bancaire :
5- Les normes comptables :
Pourquoi ?
6- Les principes comptables :
Ensemble de concepts,
qui constitue une base de normes d’évaluation et de comptabilisation, dont le
respect est primordial pour la sincérité des comptes Ils son des nombres de dix :
PRINCIPE
DE PRUDENCE
COUT
HISTORIQUE
PREEMINENCE
DU FOND SUR
PERMANENCE
DES METHODES
POURSUITE
DE L’ACTIVITE
INDEPENDANCE
DES EXERCICES
INTANGIBILITE
DU BILAN D’OUVERTURE
NON
COMPENSATION
REGULARITE,
SINCERITE ET IMAGE FIDELE
IMPORTANCE
SIGNIFICATIVE
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7- Les obligations comptables :
8- Les contrôles comptables :
Les differents niveaux de contrôle :
CONTRÔLE
DE 1er NIVEAU : UNITES OPERATIONNELLES
CONTRÔLE
DE 2ème NIVEAU :
DIRECTION COMPTABLE
CONTRÔLE
DE 3ème NIVEAU :
AUDIT INTERNE & AUDIT EXTERNE
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